Jean-Claude Guibal


De: Jean-Claude GUIBAL
député des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Titulaires
Remplace:M. Christophe PRIOU
Groupe:
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Jean-Claude GUIBAL
député des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Guibal (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
07 Juillet 200007/07/2000
De: Guibal (Jean-Claude)
maire de Menton
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
au titre des titulaires d'un mandat local
Groupe:
nomination
18 Mai 199518/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.