Jean-Claude Guibal
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Claude GUIBAL
député des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Titulaires
Remplace:
M. Christophe PRIOU
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
JORFTEXT000026952378
(source JORF)
nomination
18 Janvier 2013
18/01/2013
De:
Jean-Claude GUIBAL
député des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952
(source JORF)
nomination
30 Mars 2012
30/03/2012
De:
Guibal (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut
=
"
2000-07-01
"
a_sa_demande
corps
=
"
Administrateurs civils
"
depart_retraite
JORFTEXT000000399836
(source JORF)
réintégration
07 Juillet 2000
07/07/2000
De:
Guibal (Jean-Claude)
maire de Menton
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
au titre des titulaires d'un mandat local
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
JORFTEXT000000719301
(source JORF)
nomination
18 Mai 1995
18/05/1995